Les sites de contrefaçon de Sézane continuent d’alimenter les procédures UDRP devant l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Dans une nouvelle décision rendue le 22 mai 2026 (affaire D2026-1120), la marque française de prêt-à-porter a obtenu le transfert de dix noms de domaine utilisés pour exploiter des boutiques en ligne imitant son univers et proposant prétendument des produits de la marque.
Les noms de domaine concernés sont essentiellement des .COM à l’exception d’un .SHOP :
- outlet-sezane.com
- sezanechic.com
- sezaneclothing.com
- sezanejapans.com
- sezaneofficiel.shop
- sezane-schweiz.com
- sezanesireland.com
- sezanesuk.com
- vip-sezane.com
- vip-sezaneshop.com
Cette nouvelle victoire confirme la vigilance constante de Sézane face aux atteintes à sa marque sur Internet.
Sézane, une référence française du prêt-à-porter féminin
Fondée en France, Sézane est une société spécialisée dans le prêt-à-porter et les accessoires de mode féminine. L’entreprise commercialise principalement ses collections en ligne sous la marque SEZANE.
La société propose notamment des vêtements, sacs à main, chaussures et accessoires de mode via son site officiel sezane.com. Grâce à son modèle de vente directe et à une forte présence numérique, la marque a développé une notoriété importante en France et à l’international.
Pour protéger son identité, Sézane dispose d’un portefeuille de droits comprenant notamment la marque internationale SÉZANE n°1170876, enregistrée le 3 juin 2013.
Contrefaçon Sézane : dix noms de domaine au cœur d’une procédure UDRP consolidée
Dans cette affaire, les noms de domaine litigieux ont été enregistrés entre le 14 octobre 2025 et le 27 février 2026.
Selon les preuves produites par la plaignante, l’ensemble de ces noms de domaine redirigeait vers des modèles de boutiques en ligne proposant prétendument des vêtements et accessoires de la marque SEZANE. Les sites reproduisaient de manière ostentatoire la marque, le logo ainsi que l’identité visuelle de Sézane. Leur présentation rappelait fortement celle des boutiques officielles de l’enseigne.
Le Panel a constaté que chacun des noms de domaine incorporait intégralement la marque SEZANE. Les défendeurs ont simplement ajouté des termes descriptifs ou géographiques tels que :
- chic ;
- shop ;
- outlet ;
- vip ;
- clothing ;
- officiel ;
- schweiz ;
- ireland ;
- uk ;
- japans.
Selon une jurisprudence UDRP constante, l’ajout de tels termes ne permet pas d’écarter le risque de confusion. Au contraire, ces expressions peuvent renforcer l’impression que les sites sont liés à la marque officielle.
Le Panel a également relevé plusieurs éléments particulièrement significatifs :
- une période d’enregistrement très courte ;
- des structures de sites quasiment identiques ;
- l’utilisation répétée de la marque et du logo SEZANE ;
- des informations Whois parfois incomplètes ou invraisemblables ;
- le recours à plusieurs identités ou pseudonymes différents.
Face à ces indices convergents, le Panel a estimé que les dix noms de domaine faisaient l’objet d’un contrôle commun. Cette conclusion a permis de traiter l’affaire dans le cadre d’une procédure UDRP consolidée.
Les experts ont ensuite considéré que les défendeurs ne disposaient d’aucun droit ni intérêt légitime sur les noms de domaine et que ceux-ci avaient été enregistrés et utilisés de mauvaise foi. Le transfert de l’ensemble des noms de domaine au profit de Sézane a donc été ordonné.
Une marque régulièrement ciblée par des réseaux de contrefaçon
Cette décision n’est pas un cas isolé. Sézane figure parmi les marques françaises de mode les plus actives en matière de protection de ses droits sur Internet.
Dans l’affaire D2025-3156, la société a obtenu le transfert des noms de domaine sezane-outlets.com, sezanesaleshop.com, sezaneshop-eu.com, sezaneshops-eu.com et sezanesstores-eu.com. Les noms de domaine avaient été enregistrés entre le 17 juin et le 18 juillet 2025. Les preuves démontraient que les sites reproduisaient la marque et les visuels de Sézane afin de promouvoir de prétendues ventes à prix réduits. Là encore, le Panel a retenu une procédure consolidée en raison de la forte similitude entre les sites et leurs modalités d’exploitation.
L’année précédente, dans l’affaire D2024-0035 concernant robe-sezane.com, le Panel a constaté que le nom de domaine renvoyait vers un site imitant le site officiel de la marque. Le défendeur était la société Web Commerce Communications, acteur bien connu des praticiens de l’UDRP et déjà impliqué dans de nombreuses affaires de contrefaçon. Cette société a notamment fait l’objet de plusieurs analyses publiées par Faux.fr.
On retrouve le même défendeur dans la décision D2023-4403 relative à sezanestore-fr.com. Le site litigieux exploitait une boutique en ligne active proposant des vêtements et accessoires à prix réduits sous la marque Sézane, sans aucune autorisation.
La marque avait également remporté deux procédures en 2022 concernant sezane-online.shop (D2022-3899) et sezane-outlets.shop (D2022-3611). Ces dossiers ont été analysés en détail par Faux.fr dans un article consacré aux atteintes visant la marque Sézane.
Une illustration de l’efficacité de l’UDRP contre la contrefaçon en ligne
Cette nouvelle décision illustre l’efficacité de la procédure UDRP lorsqu’une marque dispose de droits solides et de preuves détaillées concernant l’usage frauduleux des noms de domaine.
L’affaire D2026-1120 montre également que les contrefacteurs privilégient des stratégies de masse. Ils enregistrent plusieurs noms de domaine similaires, utilisent différentes identités et déploient rapidement des boutiques frauduleuses destinées à capter la confiance des consommateurs.
Pour les titulaires de marques, cette évolution renforce l’importance de la surveillance proactive des noms de domaine. Une détection rapide permet souvent d’intervenir avant que les sites litigieux ne causent des dommages importants en matière de réputation, de contrefaçon ou de fraude.
La décision obtenue par Sézane confirme enfin qu’une stratégie de protection cohérente et durable constitue l’un des meilleurs moyens de lutter efficacement contre la contrefaçon en ligne.
